Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SONY KABUSHIKI KAISHA autrement dite SONY CORPORATION Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
94532795
Date de dépôt :
12/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 août 1994 par la société étrangère SONY KABUSHIKI KAISHA autrement dite SONY CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la société étrangère SONY KABUSHIKI KAISHA autrement dite SONY CORPORATION domicilié(e) Gate City Osaki 1-11-1 Osaki SHINAGAWA-KU TOKYO 141-0032,JAPON (dossier no 2264787) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2264787) - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532795.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 août 2014.

SONY KABUSHIKI KAISHA autrement dite SONY CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : VIDEO 8 , INDEXTRON , BMC , DDS DIGITAL DATA STORAGE , MY FIRST SONY , 8 , CARD MIC , P6 , DYNAMICRON , PROFEEL


SONY KABUSHIKI KAISHA autrement dite SONY CORPORATION Société de droit japonais - Gate City Osaki 1-11-1 Osaki SHINAGAWA-KU TOKYO 141-0032,JAPON (dossier no 2264787) - Japon


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2264787) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 2004 n°2264787 - Publication au BOPI 2004-05-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, vdisques acoustiques; machines à calculer; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels et progiciels; enregistreurs à bandes magnétiques, bandes magnétiques, bandes magnétiques pour l'enregistrement de données; lecteurs; disques et disquettes; ordinateurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés; manuels.Programmation pour ordinateurs; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données;consultation en matière d'ordinateur; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires; élaboration, conception, location et mise à jour de logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.